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Textes officiels  - 28 article(s).

8 mai 2016
Horaires d’Enseignement dans les Écoles Arrêté du 09 novembre 2015 fixant les horaires correspondant aux nouveaux programmes Références : A. du 9-11-2015. JO du 24-11-2015 NOR : MENE1526553A Publié au BO n° 44 du 26 novembre 2015 Lien direct : http://www.education.gouv.fr/pid285... Les nouveaux horaires par cycles et par « domaines disciplinaires » : Volume horaire du cycle 2 (CP-CE1-CE2) Domaines disciplinaires Durée annuelle Durée hebdomadaire Moyenne Français * 360 h 00 (...)

14 octobre 2015
Outils d’évaluation des élèves pour la rentrée 2016 : de vives réserves ! Le ministère présente d'ores et déjà des outils destinés à évaluer des programmes qui ne sont pas encore définitivement arrêtés. Le ministère a présenté de nouveaux outils d'évaluation des élèves pour la rentrée 2016 en promettant une évaluation simplifiée et plus lisible pour les familles. Le SNUipp-FSU, en l'état, en doute fortement. Bien que le projet ait connu des évolutions intéressantes, nous émettons les plus vives réserves sur un dispositif que les enseignants (...)

14 octobre 2015
Nouveaux programmes : pourquoi le SNUipp-FSU s’est abstenu ? Ce sont des programmes de qualité très inégale qui viennent d'être votés au CSE et qui sont prévus pour la rentrée 2016. Le SNUipp-FSU s'est pour sa part abstenu, estimant que si les orientations en français et mathématiques vont dans le bon sens, ce qui est attendu en sciences, langues vivantes, arts et EPS reste parfois inadapté et voire irréaliste pour les élèves de l'école primaire. Par exemple, en sciences, les programmes demandent aux élèves de travailler sur « le (...)

12 février 2015
Maternelle : les nouveaux programmes votés au CSE Le CSE du 5 février a voté la nouvelle version du projet de programmes pour l'école maternelle. Des programmes qui pour le SNUipp-FSU vont dans le bon sens mais dont la mise en œuvre devra être accompagnée. La nouvelle version des programmes de maternelle qui doivent entrer en vigueur à la rentrée prochaine a été votée à une très large majorité au Conseil supérieur de l'éducation du 5 (...)

19 juin 2014
Programmes de l’élémentaire : Des ajustements bien flous pour la rentrée. La circulaire relative aux ajustements des programmes de 2008 est parue au BO. Un document aux propositions peu opérationnelles et qui doit rester une simple ressource mise à disposition des équipes. Le ministère vient de faire paraître une circulaire indiquant des ajustements pour la mise en œuvre des programmes d'élémentaire (du CP au CM2) effectifs à la rentrée prochaine. Malgré les (...)

9 mai 2014
Rythmes scolaires : décret Hamon et nouvelle organisation autorisée dans les écoles primaires
Mode d’emploi.
À compter de la rentrée scolaire 2014, il sera possible d'expérimenter dans les écoles maternelles et élémentaires, pour une durée de trois ans, certaines adaptations concernant l'organisation des rythmes scolaires. C'est ce qu'indique un publié au Journal officiel du jeudi 8 mai 2014. Télécharger le décret en cliquant ici Télécharger la circulaire d'application en cliquant ici Le recteur pourra autoriser ces adaptations dérogatoires de l'organisation de (...)

27 avril 2013
Circulaire de rentrée 2013 : Des intentions, c’est bien. De l’aide, ce serait mieux ! La circulaire de rentrée 2013 est parue au BO du 11 avril. Un texte qui fixe quelques orientations mais qui entre peu dans le détail des mises en œuvre. Une année de transition 2013 est annoncée encore comme une année de transition.Le mot revient à plusieurs reprises tout au long du texte : il s'agit bien d'une circulaire de « transition » mais on peine à déceler les mesures concrètes qui amélioreraient sensiblement le quotidien des écoles et des enseignants dès la rentrée (...)

18 octobre 2012
Nouveau DASEN en Haute-Saône M. Eric Fardet est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) en Haute-Saône en remplacement de Mme Hélène Ouanas. Docteur en musicologie, Éric Fardet est entré au ministère de l'éducation nationale comme enseignant d'éducation musicale. Déroulant sa carrière comme personnel de direction dans les académies de Toulouse, Orléans-Tours, Nancy-Metz puis Nantes, il a occupé les fonctions de chef d'établissement support d'un GRETA et de (...)

28 septembre 2012
Simplification du Livret Personnel de Compétences (LPC) : BO du 24/09/2012 Le ministre a demandé « à titre transitoire pour cette année, la préparation d'un livret de connaissances et de compétences largement simplifié, qui ne soit pas un casse-tête stérile pour les enseignants ». Le texte paru au BO du 27 Septembre 2012 est une première étape de cette simplification. A l'évidence, le SNUipp-FSU a fait bouger les lignes et les cases ! Pour autant, cette réponse ne permet encore pas de régler définitivement le problème des évaluations en général et la (...)

29 juin 2012
Lettre aux enseignants : Le ministère s’affiche, le SNUipp va exiger du concret Le ministère a publié mardi 26 juin sa circulaire de rentrée, affichant notamment son engagement pour le primaire. Un certain nombre de chantiers vont être ouverts lors des prochaines concertations Le SNUipp-FSU y portera ses propositions pour les élèves et les enseignants. Habituellement il s'agit d'une circulaire. Cette fois, il s'agira d'une « lettre à tous les personnels », (...)

14 mai 2011
École : internet et responsabilités : le point sur la réglementation par le SNUipp-FSU national Sommaire : La création d'un site web La protection du droit à l'image La protection des droits d'auteur Les données personnelles Internet et responsabilités Questions sur N°10

15 février 2011
RLR - Recueil des Lois et Règlements Le recueil des lois et règlements de l'éducation nationale Il est dorénavant disponible en ligne en cliquant ICI.

4 février 2011
Obligation scolaire (texte officiel) Une approche strictement répressive rejetée unanimement par la communauté éducative. Lecommentaire du café pédagogique Moins d'une semaine après son rejet unanime par le CSE, la circulaire sur l'absentéisme est publiée au bulletin officiel. Coup de force et scélératesse. Phénomène rarissime :le 27 janvier c'est à l'unanimité que le Conseil supérieur de l'éducation a rejeté la circulaire d'application de la loi Ciotti instituant la suspension des allocations familiales pour les familles d'élèves absentéistes. C'est par bravade que le ministre fait publier moins d'une (...)

25 juin 2010
Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles - année scolaire 2010-2011 Bulletin officiel n°25 du 24 juin 2010 Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration - année scolaire 2010-2011 NOR : MENE1014959N note de service n° 2010-086 du 4-6-2010 MEN - DGESCO B3-3 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale Pour (...)

24 juin 2010
Personnels enseignants du premier degré : Obligations de service (circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010) NOR : MENH1011722C circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010 Texte adressé aux rectrices et recteurs ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux inspecteurs de l'Éducation nationale chargés de circonscription du premier degré La présente circulaire se substitue à la circulaire n° 2008-105 du 06 août 2008 qui est abrogée. Le cadre général du service des instituteurs et professeurs des écoles a été redéfini (...)

21 novembre 2009
Certificats médicaux élèves (BO n° 43 du 19 novembre 2009) Une circulaire parue au BO n° 43 du 19 novembre 2009 rappelle les règles en vigueur en ce qui concerne les certificats médicaux. Pour télécharger le bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009, Ciquer ICI. Ces règles sont récapitulées dans le tableau suivant : Certificat médical Remarques Inscription à l'école maternelle NON le certificat (...)

29 août 2009
Nouvelle organisation la semaine : rappel des textes qui régissent les horaire de service (rentrée 2009) Aucune modification ne devrait intervenir dans l'organisation du service des enseignants du premier degré en Haute-Saône à la rentrée 2009. Aide personnalisée Dans sa lettre du 5/6/2009, le ministre de l'Education Nationale ne modifie pas les modalités de l'aide personnalisée. Rien ne change dans notre département. Comme l'an dernier , 8 heures sont utilisées pour la préparation et 52 heures sont consacrées au soutien destiné aux élèves. Obligation de service des enseignants du premier (...)

25 août 2009
Circulaire de rentrée 2009 Cette circulaire énumère de nombreuses priorités... Elle fait évidemment référence aux réformes mises en place cette année, avec, notamment la consolidation de l'aide personnalisée pour le 1er degré... Pour l'éducation prioritaire, le parti pris est désormais de cibler les élèves individuellement et non plus de poser les termes d'égalité sur le territoire. L'éducation artistique et culturelle est évoquée sous le seul angle de l'accompagnement éducatif et des (...)

1er juillet 2009
Calendrier vacances scolaires 2009/2010 ACADÉMIE Aix-Marseille , Amiens , Besançon , Dijon , Lille , Limoges , Nice , Orléans-Tours , Poitiers , Reims , Rouen , Strasbourg Rentrée scolaire des enseignants mardi 1er septembre 2009 La rentrée scolaire a lieu le mercredi 2 septembre 2009. Pour les élèves qui n'ont pas cours le mercredi, la rentrée scolaire a lieu le jeudi 3 septembre au matin. Vacances de la Toussaint samedi 24 octobre 2009/ jeudi 5 novembre 2009 Vacances de Noël samedi 19 décembre 2009/ lundi 4 janvier (...)

21 mai 2009
Vers la fin du statut de la fonction publique (RGPP : projet de loi "mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique") La révision générale des politiques publiques (RGPP) a des conséquences directes sur la situation de certains agents. Le ministre chargé de la Fonction publique a présenté aux organisations syndicales différentes mesures de gestion regroupées dans une "boîte à outils de la RGPP". Les dispositions de caractère réglementaire ont été prises au moyen de 4 décrets publiés au JO du 19 avril 2008. Il s'agit des décrets instituant : une prime de restructuration de service et une allocation (...)

30 août 2008
Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
circulaire n° 2008-106 du 6-8-2008
Télécharger la circulaire 2008 - 106 du 6 août 2008 relative à l'organisation du travail à temps partiel des enseignants du premier degré. Cliquer ici

25 août 2008
Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles : 17 et 18 octobre 2008. NOTE DE SERVICE N°2008-101 DU 25-7-2008 Pour l'année scolaire 2008-2009, les élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement se dérouleront les 17 et 18 octobre 2008. Comme chaque année, le jour du scrutin sera choisi entre ces deux dates par la commission électorale dans le premier degré et par le chef d'établissement dans le second degré, en accord avec (...)

24 août 2008
Calendrier scolaire 2008/2009 Zone A : Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse. Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg. Zone C : Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Zone A Zone B Zone C Rentrée des enseignants (*) lundi 1er septembre 2008 (...)

20 juin 2008
Horaires et programmes d’enseignement de l’école primaire : Bulletin Officiel hors-série n° 3 du 19 juin 2008 Consulter le B O en ligne Cliquer ici

19 juin 2008
Lu au BO n=B0 25 du 19 juin 2008 Encart : Mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 École primaire : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires École primaire : Horaires des écoles maternelles et élémentaires (abrogation de l'arrêté de 2002) Aménagement du temps scolaire : Organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré. Examen : Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat (...)

6 février 2008
Pour réussir la scolarité des enfants en situation de handicap Bulletin départemental - Numéro spécial IA 70 - janvier 2008 Pour réussir la scolarité des enfants en situation de handicap Bulletin départemental - Numéro spécial IA 70 - janvier 2008 Dans ce numéro spécial, toutes les démarches et tous les documents départementaux nécessaires pour organiser la scolarisation des enfants handicapés. (cf. loi 2005-102) "qui" fait "quoi", "où", "quand", "comment" et "pourquoi". Indispensable aux enseignants et aux directeurs.

18 avril 2007
Lu au BO : BO n°15 du 12 avril 2007 et BO Spécial n° 5 du 12 avril 2007 Hors série n° 5 - Mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences Education à la sécurité : Délivrance des attestations scolaires de sécurité routière de premier et de second niveaux, attestation de sécurité routière et attestation d'éducation à la route. Organisation et délivrance des attestations scolaires de sécurité routière de premier et de second niveaux, de l'attestation de sécurité routière et de l'attestation d'éducation à la route. (...)

30 mai 2006
Calendriers scolaires
ANNEES 2007/2008, 2008/2009, 2009/2010

 
 

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